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Marques déposées par l'association loi 1901 ACDA
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CONCOURS DE PIANO OLIVIER MESSIAEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCOURS DE PIANO OLIVIER MESSIAEN
ACDA - association loi 1901

Numéro de dépôt :
3202443
Date de dépôt :
26/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2012
CONCOURS DE PIANO OLIVIER MESSIAEN de ACDA

Présentation de la marque CONCOURS DE PIANO OLIVIER MESSIAEN

Déposée le 26 décembre 2002 par l'association loi 1901 ACDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONCOURS DE PIANO OLIVIER MESSIAEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 ACDA domicilié(e) 3, rue des Couronnes,75020 Paris - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 697 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude SAMUEL ACDA domicilié(e) 3, rue des Couronnes,75020 Paris - 75020 - France.

La marque CONCOURS DE PIANO OLIVIER MESSIAEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCOURS DE PIANO OLIVIER MESSIAEN est expirée depuis le 26 décembre 2012.

ACDA a également déposé les autres marques suivantes : CONCOURS ETIENNE VATELOT lutherie et archèterie , CONCOURS DE VIOLONCELLE ROSTROPOVITCH


ACDA - association loi 1901 - 3, rue des Couronnes,75020 Paris - 75020 - France - SIREN 322697566


Monsieur Claude SAMUEL ACDA - 3, rue des Couronnes,75020 Paris - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Éducation, formation, divertissement, activité sportives et culturelles